Mentions Légales
Editeur
Vous êtes actuellement connecté au site du DionysSEL, association Loi 1901 à direction collégiale, déclarée en préfecture sous le numéro W931000638, inscrite au répertoire nationale de l'INSEE, identifiée sous le numéro de SIREN 495 123 648, code APE 913E.
Réalisation et hébergement du site
Ce site a été réalisé avec le système de publication pour internet SPIP version 1.9.2. Il est hébergé chez Apinc.
Protection des données personnelles
Les informations ne sont collectées qu’à des fins de gestion de votre demande et de statistiques
internes à l’association. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ni cédée à des tiers.
Conformément à la Loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et
de rectification aux données personnelles vous concernant.
Si vous souhaitez exercer ce droit, envoyez un mail à postmaster@dionyssel.net.
Reproduction des données
La reproduction de tout ou partie de ce site incluant textes, documents téléchargeables, représentations iconographiques et photographiques sur un support électronique quel qu’il soit est soumise à autorisation du comité de rédaction. Envoyez pour cela un mail à postamster@dionyssel.net. La reproduction des textes, documents téléchargeables, représentations iconographiques et photographiques de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante
Exemple : "Ce document provient du site internet du DionysSEL http://www.dionyssel.net. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
L’adresse internet du site du DionysSEL http://www.dionyssel.net doit impérativement figurer dans la référence. Pour d’autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site.
Fonctionnement
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez adresser un message à l’équipe du site postmaster@dionyssel.net.
RSS 2.0